Mentions légales

La consultation du site web www.osaveurdelinstant.fr  ou de ses sous-domaines activites.osaveurdelinstant.fr et gite.osaveurdelinstant.fr suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation. Les termes "le site" ou "le site web" désignent ci-après le site internet "Ô Saveur de l'Instant" (www.osaveurdelinstant.fr) ou l'un de ses sous-domaines (http://activites.osaveurdelinstant.fr et http://gite.osaveurdelinstant.fr)

Généralités

Le présent site est la propriété de l'Eurl "Ô Saveur de l'Instant", société d'exploitation dont l'objet est la location de gîtes, d'hébergements, de chambres d'hôte, de salles et de bureaux, la vente de produits régionaux et l'organisation d'évènements.

Adresse : 174 rue du Thiellet, 71500 Saint Usuge
SIRET :79154978500016  
RCS : Chalon-sur-Saone B 791 549 785 
Capital Social : 7 200 €

Sites webs : www.osaveurdelinstant.fr / activites.osaveurdelinstant.fr et gite.osaveurdelinstant.fr / E-mail : infos @ osaveurdelinstant.fr 
La réservation du nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès d'OVH.
Le site web est hébergé par OVH.
Le site web a été créé par Ymaya : www.ymaya.fr 

CNIL

Le présent site est soumis au respect de la loi Française du 6 janvier 1978, dite «Informatique et libertés». Ces informations sont destinées au seul usage de Ô Saveur de l'Instant et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la Loi), d'accès (art. 34 à 38 de la Loi) et de rectification (art. 36 de la Loi) des données vous concernant.
Pour l'exercer, adressez vous par couriel à la société Ô Saveur de l'Instant (formulaire de contact présent sur ce site). Nous rappelons que le contenu du site web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis.

Liens

Tout lien avec ce site web doit faire préalablement l’objet d’une demande expresse d’autorisation et d’un contrat. Par ailleurs, Ô Saveur de l'Instant ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site web. Un lien à partir du site Ô Saveur de l'Instant vers un autre site n’implique en aucun cas la responsabilité de la société quant au contenu ou l’usage qui peut être fait de tels sites : Ô Saveur de l'Instant n’exerce aucun contrôle sur les sites tiers. D’autre part, le site de Ô Saveur de l'Instant peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. La société décline dans ce cas toute responsabilité concernant les informations présentées sur ces autres sites.

Propriété Intellectuelle

Ce site web (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc.) constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. 
La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 1 000 000 euros d'amende.

Copyright

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Gérant de la société. La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé (exemple : dans le cadre pédagogique) sous réserve du respect des trois conditions suivantes : 
1- Gratuité de la diffusion ;
2- Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte ; 
3- Citation claire et lisible de la source sous la suivante - par exemple . « Ce document provient du site internet www.osaveurdelinstant.fr ».

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Sont interdites sans autorisation expresse de la société Ô Saveur de l'Instant : 
- la présentation d'une des pages du site dans une page web n'appartenant pas à ce dernier;
- la pratique consistant à appeler un des éléments du site dans une page web n'appartenant pas au site est strictement interdite;
- la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil du site nécessite l'accord de la société Ô Saveur de l'Instant. Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée via le formulaire de contact du site internet de Ô Saveur de l'Instant.